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A.D.A.T.E. http://www.adate.org/asile/pada/ 96 rue de Stalingrad - 38100 GRENOBLE Tél : 04 58 17 64 70 Ouvert (...)
Mis à jour le 23/02/2024
Préfet
de l'Isère
Feux d'artifices
en fonction de leur dangerosité, en catégorie T1 et T2 ; il s’agit d’articles pyrotechniques (...)
Mis à jour le 22/01/2024
Préfet
de l'Isère
Ordre des Arts et des lettres
Le décret n°57-549 du 2 mai 1957 porte institution de l’ordre des Arts et des lettres qui (...)
Mis à jour le 22/01/2024
Préfet
de l'Isère
Ordre de la Légion d'Honneur
civil, soit sous les armes.
Sauf exception, les membres des assemblées parlementaires ne peuvent être nommés ou promus dans
Mis à jour le 22/01/2024
Préfet
de l'Isère
Programme HOPE : Hébergement Orientation Parcours vers l’Emploi des personnes réfugiées
entreprises ; - des prestations d’hébergement et de restauration sur le lieu de formation ; - un accompagnement global (administratif, social, (...)
Mis à jour le 25/10/2023
Honorariat des élus locaux
’intéressé a fait l’objet d’une condamnation définitive entraînant l’inéligibilité.
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Mis à jour le 15/02/2023
Préfet
de l'Isère
Liste des pièces décret.ods
Mis à jour le 17/01/2022
Format pdf - 0,15 Mb - 17/01/2022
Préfet
de l'Isère